Amazon KDP (Kindle Direct Publishing) : Tout savoir sur la TVA

La publication de livres via Amazon KDP (Kindle Direct Publishing) est devenue une option populaire pour les auteurs auto-édités. Cependant, la question de la TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée) suscite souvent des interrogations.

Cet article explique comment la TVA s'applique aux ventes de livres sur Amazon KDP. Il traite aussi des redevances que les auteurs reçoivent.

Si vous n'avez pas le temps de tout lire, vous pouvez parler à quelqu'un. Vous pouvez contacter l'expert-comptable pour marketplaces référent en France à ce sujet.

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1. Qu'est-ce que la TVA ?

La TVA est un impôt, c'est une taxe sur la consommation, payée par le consommateur final. En tant que vendeur, vous collectez cette taxe sur les ventes réalisées et devez ensuite la reverser à l'État. En France, le taux normal de TVA est de 20%, mais des taux réduits s'appliquent à certains biens et prestations de services, y compris les livres.

2. La TVA sur les ventes de livres via Amazon KDP

2.1. Taux applicable

Amazon KDP applique un taux réduit de 5,5% sur les ventes de livres brochés, reliés et e-books en France. Ce taux est conforme à la législation française qui favorise l'accès à la culture en allégeant la charge fiscale sur les livres.

2.2. Collecte et reversement de la TVA

Lorsqu'un client achète un livre via Amazon, le prix affiché, prix TTC, inclut déjà cette taxe. Amazon collecte cette taxe au moment de la vente et s'en charge pour la reverser aux autorités fiscales françaises. Les auteurs reçoivent leurs redevances sur le prix hors taxes (HT), ce qui signifie que la TVA n'est pas incluse dans le montant qu'ils perçoivent.

2.3. Impact sur le prix catalogue

Depuis le 1er janvier 2015, les prix catalogue des livres doivent inclure la taxe applicable selon le pays de résidence de l'acheteur. Cela signifie que si vous fixez un prix catalogue de 10 €, ce montant inclut déjà la TVA de 5,5%. Par conséquent, vos redevances seront calculées sur ce prix HT.

3. Les redevances versées aux auteurs

3.1. Redevances non assujetties à la TVA

Les redevances que vous recevez d'Amazon KDP ne sont pas considérées comme des revenus assujettis à cette taxe. Selon les conditions d'utilisation d'Amazon KDP, ces redevances sont assimilées à des droits d'auteur et sont donc à un taux de 0%.

3.2. Facturation des redevances

Pour votre comptabilité, il est essentiel d'émettre des factures mensuelles pour les redevances perçues. Ces factures doivent mentionner une TVA à 0%, conformément aux règles fiscales en vigueur, car Amazon se situe dans un pays de l'Union-européenne et dans le cadre d'une vente en BtoB au sein de l'UE, l'autoliquidation de la TVA s'applique.

4. Les obligations fiscales des sociétés publiant sur KDP

4.1. Immatriculation à la TVA

Les sociétés (SARL, SAS, etc.) qui publient des livres via Amazon KDP doivent s'immatriculer à la TVA si elles dépassent certains seuils de chiffre d'affaires. Cela leur permet non seulement de respecter leurs obligations fiscales mais aussi de récupérer la TVA payée sur leurs achats professionnels.

4.2. Déclarations fiscales

Les sociétés doivent soumettre régulièrement des déclarations fiscales concernant la taxe sur la valeur ajoutée collectée et reversée. Cela inclut les ventes réalisées via Amazon ainsi que toute autre activité générant des revenus.

5. La TVA sur Amazon Ads

Si vous utilisez Amazon Advertising pour promouvoir vos livres, il est également important de prendre en compte la question de taxe sur valeur ajoutée :

5.1. Numéro de VAT requis

Lors de l'inscription pour utiliser Amazon Ads, il vous sera demandé d'entrer un numéro de taxe sur la valeur ajoutée TVA valide. Si vous n'avez pas encore ce numéro, vous pouvez utiliser un numéro neutre pour valider votre compte.

5.2. Impact fiscal

Les dépenses liées à Amazon Ads peuvent également être soumises à cette taxe, et il est donc crucial d'inclure ces coûts dans votre comptabilité pour une gestion fiscale efficace.

6. Conseils pratiques pour gérer la taxe sur valeur ajoutée avec Amazon KDP

6.1. Tenue de registres

Il est essentiel de maintenir une bonne tenue des registres concernant toutes vos ventes et revenus perçus via Amazon KDP. Cela facilitera votre comptabilité et vos déclarations fiscales.

6.2. Consultation d'un expert-comptable

Pour naviguer dans le paysage complexe des obligations fiscales liées à la Taxe sur valeur ajoutée, il peut être judicieux de consulter un expert-comptable qui pourra vous fournir des conseils adaptés à votre situation personnelle.

6.3. Utilisation du Guichet Unique (OSS)

Si vous vendez dans plusieurs pays européens, envisagez d'utiliser le Guichet Unique (OSS) pour simplifier votre déclaration de TVA.

Les droits d'auteur sont ils assujetties à la TVA en France?

En France, les droits d'auteur sont normalement assujettis à la TVA au taux de 10%. Voici les points clés concernant cette imposition :

1. Taux de TVA: Les droits d'auteur sont soumis à un taux réduit de 10%, contrairement à la plupart des biens et services qui sont soumis au taux normal de 20%1
2. Retenue : En pratique, la TVA est souvent prélevée à la source par les éditeurs ou les organismes de gestion collective. Cela signifie que ces entités retiennent la TVA sur le montant brut des droits d'auteur et la reversent au Trésor Public pour le compte de l'auteur. L'auteur reçoit donc un montant net après déduction de cette retenue
3. Franchise en base : Les auteurs peuvent bénéficier d'une franchise en base de TVA si leurs revenus ne dépassent pas certains seuils (47 600 € l'année précédente ou 58 600 € l'année en cours). Dans ce cas, ils ne collectent pas de TVA sur leurs droits d'auteur et doivent mentionner "TVA non applicable, article 293 B du CGI" sur leurs factures1
4. Obligations déclaratives : Les auteurs assujettis à la TVA doivent établir des factures mentionnant le taux et le montant de la TVA collectée, ainsi que déclarer cette taxe au Trésor Public1

En résumé, les droits d'auteur en France ont une TVA de 10%. Il y a des règles spécifiques pour la retenue et la franchise en base. Ces règles dépendent du niveau des revenus perçus.

Conclusion

La question de la TVA pour Amazon KDP peut sembler compliquée. Cependant, si vous comprenez bien les règles, vous pouvez gérer vos obligations fiscales. Cela vous aidera à naviguer facilement dans ce domaine. En résumé :

• TVA sur les ventes : Les livres vendus via Amazon KDP sont soumis à un taux réduit de 5,5%.
• Redevances : Les redevances perçues par les auteurs ne sont pas assujetties à la TVA (taux 0%).
• Obligations fiscales : Les sociétés doivent s'immatriculer à la TVA si nécessaire et tenir des registres précis.
• Conseils pratiques : N'hésitez pas à consulter un expert-comptable pour une gestion optimale.

En maîtrisant ces éléments, vous pourrez augmenter vos bénéfices. Vous resterez aussi conforme aux règles fiscales pour votre activité d'auto-édition sur Amazon KDP.

Cet article a pour but de donner un aperçu clair de l'application de la TVA sur Amazon KDP. Il aide les auteurs et éditeurs auto-publiés à comprendre leurs obligations fiscales. Cela leur permet aussi d'optimiser leur gestion financière tout en respectant les règles en vigueur.